Résultats de recherche
219 résultat(s)
Arrêté concernant le changement d’exploitant d'une carrière de calcaire à ciel ouvert sur le territoire de la commune de SAINT JEAN DE VALERISCLE au lieu-dit "mas de Valz"
ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2013-23 du 8 avril 2013 concernant le changement d’exploitant d'une carrière de calcaire à ciel ouvert sur le (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,13 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté concernant le changement d’exploitant d'une carrière de calcaire à ciel ouvert sur le territoire de la commune au lieu-dit "mas de Valz"
ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2013-23 du 8 avril 2013 concernant le changement d’exploitant d'une carrière de calcaire à ciel ouvert sur le (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,13 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière de grès autorisée sur le territoire de la commune de La Grand Combe aux lieux- dits "Bayonnet", "Champclauson découverte" et "L'Eglise"
ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2013- 12 du 11 mars 2013 concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière de grès (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,15 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière de grès autorisée sur le territoire de la commune aux lieux- dits "Bayonnet", "Champclauson découverte" et "L'Eglise"
ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2013- 12 du 11 mars 2013 concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière de grès (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,15 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière autorisée sur le territoire de la commune de La Grand Combe au lieu-dit "Le Bayonnet"
ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2013- 13 du 11 mars 2013 concernant les garanties financières pour la remise en état de la carrière autorisée (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,15 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation d'une usine de fabrication de palettes de manutention et de stockage à BESSEGES
ARRETE PREFECTORAL N° 2013- 17 du 19 mars 2013 autorisant la poursuite de l'exploitation d'une usine de fabrication de palettesde manutention et de (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,89 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté d'autoriation d'exploitation de la Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE
ARRETE PREFECTORAL N° 2013-08 DU 5 FEVRIER 2013 Autorisant la Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE sur la commune de SAINT (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,21 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté d'Autorisation d'exploitation de la Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE
ARRETE PREFECTORAL N° 2013-08 DU 5 FEVRIER 2013 Autorisant la Société Coopérative Agricole LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE sur la commune de SAINT (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,21 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard
Arrêté d'autorisation d'exploitation SMC
ARRETE PREFECTORAL N° 2013-16 du 19 MARS 2013 autorisant la SARL Société Méridionale de Caisserie à exploiter une scierie et une unité de (...)
Mis à jour le 13/05/2013
Format pdf - 0,17 Mb - 13/05/2013
Préfet
du Gard